5BJPM-04-5484
FP/4 n°2084
27-12-2004
Prestations individuelles interministérielles d'action sociale à réglementation commune. Taux applicables en 2005
Double timbre : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique et de la réforme de l'Etat
CM3-04-4761 27-12-2004
CM1-04-4600 06-12-2004
MMB-04-4124 18-10-2004
MMB-04-3896 05-10-2004

Périmètre des opérateurs de l'Etat
Double timbre : Direction de la réforme budgétaire - Direction du budget
Tableaux annexes (Excel) :
Périmètre opérateur : Affaires étrangères ; Agriculture ; Culture ; Défense ; Ecologie ; Education nationale ; Ensemble des ministères ; Equipement ; Intérieur ; Justice ; Minefi ; Outre-Mer ; Premier Ministre ; Recherche ; Santé - Affaires sociales ; Sports ; Travail

1BLF/2A-04-3832 30-09-2004
1BRE-04-3607 29-09-2004
6B-04-3319 31-08-2004
6C-04-2787 27-08-2004
Fonctionnaires détachés - application de l'article 71 de la loi n°2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites
Double timbre : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
6B-04-3159
FP/4 n°2078
23-08-2004
Transfert aux caisses d'allocations familiales du service des prestations familiales dues aux agents de l'Etat allocataires en métropole.
Double timbre : Direction du budget  - Direction générale de l'Administration et de la Fonction Publique
Annexe : le rôle du service gestionnaire de personnel de l'administration (PDF)
Les documents techniques constitutifs du dossier individuel de transfert qui accompagnent la circulaire et son annexe n°1 sont accessibles aux services gestionnaires chargés de l'opération de transfert sur l'extranet interministériel Vit@min".
1BLF-04-2504 11-08-2004
3C-04-3114 09-08-2004
6B-04-3158 03-08-2004
1BLF-04-2915 30-07-2004
2C-04-2985 22-07-2004
1BRE-04-2897 19-07-2004
2C-04-2865 16-07-2004
7C-04-1342 07-07-2004
Questionnaires relatifs à l'aide publique au développement
Double timbre : Direction du budget - Direction du trésor
Fichier Excel :
Tableau 1
Fichier Excel : Tableau 2
Fichiers Excel : Tableaux 3, 4 et 5
Fichier PDF : Vade-mecum
1BLF-04-2567 30-06-2004
2B-04-2344 25-06-2004
1BRE-04-2253 24-06-2004
CM1-04-2146 04-06-2004
2A-04-1992 27-05-2004

Aide à l'amélioration de l'habitat des fonctionnaires civils et militaires retraités de l'Etat - Montants et barèmes d'attribution - Rémunération des centres PACT.
Double timbre : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

1BLF-04-1679 27-05-2004
1BLF-04-1295 21-05-2004
2A-04-1768 26-04-2004
MMB-04-687 25-03-2004
2D-04-394 01-03-2004

Circulaire complétive relative à la situation des fonctionnaires stagiaires
Double timbre : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

2A-04-1350 26-02-2004
Opérations d'actions sociales interministérielles pour l'année 2004 (première tranche)
Double timbre : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
6B-04-754 20-02-2004
2B-03-5314 16-02-2004
Attribution du chèque-vacances aux assistants d'éducation
Double timbre : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
1BLF-04-424 16-02-2004

Réunions techniques préparatoires à l'élaboration du PLF 2005 et établissements des comptes-rendus de gestion budgétaire pour 2003
Fichiers : CirculairePLF2005.xls

2B-04-61 02-02-2004
Prestations d'action sociale - Taux 2004
Double timbre : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
6B-04-81 28-01-2004
1BCF-03-5151 28-01-2004
DRB-03-5683 13-01-2004
     

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