2C-01-1081 24-12-2001
2A-01-1014 27-11-2001
1C-2A-01-146 02-11-2001
1B-01-476
CD-2860
03-10-2001
Reconduction de l'enquête sur le recensement des charges à payer et des charges constatées d'avance pour l'exercice 2001.
Double timbre : Direction du budget  - Direction générale de la comptabilité publique
6B-01-296
FP/4 N°2013
03-10-2001
Circulaire relative au congé et à l'allocation de présence parentale.
Double timbre : Minefi : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat - direction générale de l'administration et de la fonction publique
1C-01-300 31-07-2001
1C-01-311
CD-2473
07-08-2001
Gestion du FEDER  - programmes 2000-2006. (recours au paiement alternatif; calcul des versements intermédiaires; cumul d'aides publiques)
Triple timbre : Minefi : Direction du budget - Direction générale de la comptabilité publique - Ministère de l'intérieur : Direction de l'administration générale 
6B-01-481 31-07-2001
1D-01-365 26-07-2001
2E-01-430 25-07-2001
1D-01-295 23-07-2001
1A-1C-01-277 20-07-2001
1B-01-351 12-07-2001
Reconduction de l'enquête sur le recensement des charges à payer et des charges constatées d'avance pour l'exercice 2001.
Double timbre : Direction du Budget - Direction Générale de la Comptabilité Publique
Sans numéro 13-07-2001
Mise en oeuvre de la réforme de l'ordonnance organique du 2 janvier 1959.
Double timbre : Minefi : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation : Délégation Interministérielle à la Réforme de l'Etat
1B-01-345 13-07-2001
6B-01-401 05-07-2001
1C-01-241 22-06-2001
1B-01-065 21-06-2001
Développement du contrôle de gestion dans les administrations.
Double timbre : Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation : Délégation Interministérielle à la Réforme de l'Etat
2B-01-454 19-06-2001
Taux des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires des personnels titulaires des administrations centrale : taux annuels applicables au 1er mai 2001.
Double timbre : Minefi : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation : Direction générale de l'administration et de la fonction publique
1D-01-262 13-06-2001
2B-01-376
FP/4/n°2002
31-05-2001
Prestations d'action sociale pour 2001 - Réglementation et taux. Tableaux des taux 2001 en annexe.
Double timbre : Minefi : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation : Direction générale de l'administration et de la fonction publique
2B-01-347
FP/4/n°2001
31-05-2001
Aide à l'amélioration de l'habitat des fonctionnaires civils et militaires retraités de l'Etat.
Double timbre : Minefi : Direction du budget - Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation : Direction générale de l'administration et de la fonction publique
2A-01-353 27-04-2001
1A-1C-01-104 04-04-2001
1B-01-004 16-03-2001
6B-01-99 15-03-2001
CMD-01-110 12-03-2001
2B-01-148 26-02-2001
1C-00-662 19-02-2001
2C-01-141 16-02-2001
2C-01-113 08-02-2001
2A-01-96 06-01-2001
1B-01-044 06-02-2001
CMD-01-025 02-02-2001
1A-01-013 26-01-2001
1C-01-003 25-01-2001
1C-7B-01-002
CD-0338
23-01-2001
Gestion du FEDER (programmes 2000/2006). Guide méthodologique
Triple timbre : Minefi : Direction du budget / Direction générale de la comptabilité publique - Ministère de l'intérieur : Direction de l'administration générale 
6B-01-2 15-01-2001
     

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